Pays de Remiremont – Prochaine séance du Comité le 10 décembre 2018

La prochaine séance du Comité du Pays de Remiremont et de ses vallées se déroulera le 
lundi 10 décembre 2018 à 18 h 00 à Rupt-sur-Moselle en Mairie (salle du Conseil Municipal), 10 Rue de l’église, à Rupt-sur-Moselle.

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance du comité du 06 novembre 2018

  1. Compte-rendu des décisions prises et démarches effectuées par délégations

  1. Mise en œuvre du programme leader : éléments d’actualité

  1. Examen des affaires soumises a délibération de l’assemblée :

FINANCES LOCALES, Décisions budgétaires (7.1)

N°1 – Exercice 2018 : Décision modificative Budgétaire n°1

N°2 – Exercice 2018 : Décision modificative Budgétaire n°2

N°3 – Exercice 2019 : Budget Primitif

N°4 – Exercice 2019 : Participations intercommunales

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES, Aménagement du territoire (8.4)

N°5 – Poursuite du partenariat avec la CPAM des Vosges associé au Pacte Santé

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES, Voeux et motions (9.4)

N°6 – Motion portant sur l’évolution de l’offre locale de santé

  1. Communications sur les actions en cours

  1. Questions diverses