Le Conseil Municipal se réunira le mardi 11 décembre 2018, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

• Examen du compte rendu de la séance du 6 novembre 2018
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Exercice du droit de préemption urbain
  • Marché public : signature d’un avenant n°3 au marché d’assurance communale (lot n°3 SMACL)
  • Marché public : signature du marché de travaux avec les entreprises Peduzzi et Telerep Est en date du 9 novembre 2018
  • Devis divers

1. Finances – Autorisation de signature d’une convention de financement de l’école de musique gérée par l’Union Musicale Voinraude
   2. Finances – Autorisation de signature d’une convention de financement avec l’association « Le Plateau Ivre »
   3. Finances – Budget Assainissement – Autorisation de reversement vers le budget principal (décision modificative n°3)
   4. Finances – Budget Principal – décision modificative n°5
   5. Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2019
   6. Finances – Vote des tarifs de l’eau pour l’année 2019
   7. Finances – Vote des tarifs de l’assainissement pour l’année 2019
   8. Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’année 2019
   9. Affaires scolaires – Attribution d’une subvention annuelle au RASED pour l’année scolaire 2018/2019
   10. Affaires scolaires – Attribution d’une subvention annuelle à l’ADATEEP pour l’exercice 2019
   11. Travaux – Validation d’un projet de travaux d’extension du réseau d’assainissement sur le secteur de Zainvillers pour demande de subvention
   12. Travaux – Demande de subvention pour achat de matériel à la station d’épuration
   13. Economie – Ouverture dominicale des commerces de détail – Avis du conseil municipal
   14. Domaines – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal avec l’association « Le Plateau Ivre »
   15. Domaines – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal à la salle polyvalente avec l’association du Comité des Fêtes
   16. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau potable et d’eau pluviale sur la parcelle de terrain privé AB 696
   17. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur la parcelle de terrain privé AD 307
   18. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur la parcelle de terrain privé AM 605
   19. Domaines – Prolongation d’un bail de location au logement rue des Ecoles
   20. Questions et informations diverses :
   – Travaux
   – Agenda
   – Planning budgétaire
   – Courrier de remerciement du Don du Sang suite à la collecte du samedi 24 novembre 2018
   – Aide financière du conseil départemental des Vosges au GAEC de Crémanvillers
   – Intercommunalité : disponibilité du rapport d’activité 2016 et des RPQS 2016 sur l’élimination des déchets des anciennes communautés de communes.

 

 

Sonia Vançon

Service Communication

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