Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Nabord se réunira en séance ordinaire le jeudi 13 décembre 2018 à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.
ORDRE DU JOUR
1. Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) – Définition des compétences facultatives au 1er janvier 2019 ;
2. Ouverture des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2019 ;
3. Acquisition sur les Consorts DUCHENE de 6.7976 hectares de terrains situés au lieudit « La Prairie du Vouau » ;
4. Autorisation à donner au Maire en vue de signer trois conventions d’occupation du domaine public non routier au profit de LOSANGE pour l’implantation d’un SRO (Sous Répartiteur Optique) ;
5. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention d’occupation d’un espace vert appartenant à VOSGELIS pour y édifier une aire de jeux communale ;
6. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention de servitudes au profit d’ENEDIS dans le cadre de l’alimentation de terrains à bâtir chemin de Beaudremoine ;
7. Convention-type d’occupation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation ;
8. Litige sur la tarification de l’utilisation réciproque des réseaux d’assainissement des Communes de REMIREMONT et SAINT-NABORD pour le transport des effluents en provenance de l’autre Commune – Transaction et entente ;
9. Autorisation d’engagement en fonctionnement – Renouvellement – Nettoyage des vitres ;
10. Décision modificative de crédits n°01 sur le budget annexe « Assainissement » ;
11. Décision modificative de crédits n°01 sur le budget annexe « Eau potable » ;
12. Créances éteintes sur divers budgets ;
13. Répartition des charges de fonctionnement du RASED pour 2017 et 2018 ;
14. État d’assiette des coupes de bois pour 2019 ;
15. Programme de travaux en forêt pour 2019 ;
16. Affouages – Règlement et fixation des tarifs pour 2019-2020 ;
17. Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2019 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;
18. Association des « Ados » à l’Accueil Collectif des Mineurs lors des vacances d’hiver 2019 ;
19. Création de trois postes à pourvoir par des embauches en PEC à compter de février 2019 ;
20. Règlement intérieur des services communaux – Modifications ;
21. Recensement de la population 2019 – Rémunération des agents recenseurs et prise en charge de frais ;
Questions diverses.
