Vagney – Les réalisations 2018 et prévisions 2019 des budgets annexes au conseil municipal du 19 mars

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2019

  • Examen du compte rendu de la séance du 25 février 2019

  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

    • Exercice du droit de préemption urbain ;

    • Devis divers.

1 – Finances – Budget Assainissement – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019

2 – Finances – Budget Chaufferie – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019

3 – Finances – Budget Eau – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019

4 – Finances – Budget Forêt – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019

5 – Finances – Détermination de la contribution eaux pluviales pour 2019.

6 – Finances – Mode de contribution financière au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique d’Incendie et de Secours du secteur de Remiremont

7 – Assainissement – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de service avec le Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Hauts des Rangs

8 – Voirie – Approbation du Plan de Mise en accessibilité de la voirie et de l’espace public (PAVE)

9 – Périscolaire – Autorisation de signature de la convention d’objectif et de partenariat avec l’association « Les P’tites Gueules »

10 – Affaires scolaires – Fixation des participations, dotations et tarifs scolaires pour l’année scolaire 2019/2020

11 – Travaux – Attribution des marchés publics de travaux d’aménagement global de voirie sur le secteur de Zainvillers

12 – Domaine – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un local communal avec l’association familiale de VAGNEY

13 – Domaine – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un local communal avec le COHM

14 – Forêt – Programme de martelages de bois – Etat d’assiette des coupes 2020 en forêt communale

15 – Personnel – Création d’un poste d’agent d’entretien en contrat « parcours emploi et compétence »

16 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de nouvelles collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non-Collectif

17 – Questions et informations diverses

  • Travaux.

  • Agenda.