Douze points figurent à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2019
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Examen du compte rendu de la séance du 19 mars 2019
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Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
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Exercice du droit de préemption urbain ;
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Devis divers.
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1 – Finances – Budget Chaufferie 2019
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Vote du compte administratif 2018 ;
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Vote du compte de gestion 2018 ;
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Vote de l’affectation des résultats ;
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Vote du budget primitif 2019.
2 – Finances – Budget Eau 2019
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Vote du compte administratif 2018 ;
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Vote du compte de gestion 2018 ;
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Vote de l’affectation des résultats ;
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Vote du budget primitif 2019.
3 – Finances – Budget Forêt 2019
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Vote du compte administratif 2018 ;
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Vote du compte de gestion 2018 ;
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Vote de l’affectation des résultats ;
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Vote du budget primitif 2019.
4 – Finances – Budget Assainissement 2019
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Vote du compte administratif 2018 ;
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Vote du compte de gestion 2018 ;
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Vote de l’affectation des résultats ;
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Vote du budget primitif 2019.
5 – Finances – Budget Commune 2019 – Fixation des taux d’imposition pour 2019
6 – Finances – Budget Commune 2019
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Vote du compte administratif 2018 ;
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Vote du compte de gestion 2018 ;
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Vote de l’affectation des résultats ;
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Vote du budget primitif 2019.
7 – Finances – Participations syndicales pour 2019
8 – Finances – Budget eau – Admission en non-valeur de créances communales
9 – Finances – Travaux d’assainissement collectif et d’eau sur le secteur de Zainvillers – Réalisation d’un emprunt
10 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention pour occupation domaniale avec la société GRDF
11 – Intercommunalité – Avis sur le projet de schéma de mutualisation présenté par la Communauté de Communes des Hautes-Vosges
12 – Questions et informations diverses
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Travaux.
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Agenda.
