Saint-Amé – 28 points au conseil municipal du jeudi 11 avril 2019

Le conseil municipal se réunira le jeudi 11 avril 2019 à 20 heures 00 en mairie de Saint-Amé pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février 2019
Approbation de l’ordre du jour
1 Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT
2 Compte de gestion 2018 (Commune- Eau- Assainissement- Forêt – Prestations funéraires)
3 à 7 Compte administratif 2018 (Commune- Eau- Assainissement – Forêt – Prestations funéraires)
8 à 12 Affectation des résultats 2018 (Commune- Eau- Assainissement – Forêt – Prestations funéraires)
13 Taux de Fiscalité Directe Locale pour 2019
14 Subventions aux associations et au CCAS pour 2019
15 Participations syndicales de la commune pour 2019 – Cotisation au SDIS pour 2019 – Fiscalisation de la contribution au SIVUIS pour 2019
16 Contribution du budget de la commune au budget de l’assainissement pour l’évacuation des eaux pluviales au titre de 2019
17 à 21 Budget primitif 2019 (Commune- Eau – Assainissement – Forêt – Prestations funéraires
22 Travaux d’aménagement rue de la Gare – Attribution du marché
23 Travaux d’accessibilité cour de l’école des Tilleuls – Autorisation de lancement d’une consultation
24 Tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
25 Motion d’opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF
26 Engagement dans la certification de la gestion forestière durable (PEFC)
27 Adhésion au dispositif « Village Prudent »
Informations et questions diverses.