Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse-sur-Moselle se réunira en séance ordinaire, le jeudi 20 juin 2019 à 20 heures 30 en Mairie — salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant :
- Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.
- Fonction publique
— Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (4-1)
— Création et transformations d’emplois (4-1-1) : N° 01 Modification du tableau des emplois communaux.
- Institutions et vie politique Intercommunalité (5-7)
— Autres (5-7-7) : N° 02
— Composition du conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
— Mandature 2020-2026.
- Institutions et vie politique
— Fonctionnement des assemblées (5-2) : N° 03
— Changement temporaire du lieu de célébration des mariages.
- Finances locales
— Tarifs des services publics (7-1-2)
— Autres (7-1-2-2) : N° 04
— Activités touristiques : tarification Camping Municipal pour l’année 2020 N° 05
— Tarification du réseau de chaleur pour la saison de chauffe 2019/2020.
- Domaines de compétences par thèmes
— Enseignement (8-1)
— Autres (8-1-3) : N° 06 N°07 N° 08.
- Modification du règlement des services périscolaires
— Crédits fournitures scolaires Ecole des Petits Erudits 2019/2020
— Crédits sorties scolaires Ecole des Petits Erudits 2019/2020.
- Autres domaines de compétences Autres domaines de compétences des Communes (9-1)
— Autres (9-1-3) : N° 09
— Protection des enfants vis-a-vis du tabagisme sun des espaces publics N° 10
— Renouvellement du contra! de distribution d’énergie avec Vosgelis N° 11
— Rapport annuel d’activités du service réseau de chaleur N° 12
— Demande de retrait d’une Collectivité au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale
- Questions et informations diverses.