Le conseil municipal se réunira jeudi 20 février 2020 à 20 heures 00 selon l’ordre du jour ci-dessous.

Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2019.

Approbation de l’ordre du jour.

1 Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT Institutions et vie politique 5.4.1 1

2 Fusion de l’école maternelle et de l’école élémentaire Enseignement 8.1.3 2

3 Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent Finances locales 7.10 3

4 Programme de travaux 2020 en forêt communale Environnement 8.8.4 4

5 Forêt communale – état d’assiette 2020 et destination des coupes Environnement 8.8.4 5

6 Concession de terrain en forêt communale pour installation de ruches Domaine & Patrimoine 3.6 6

7 Echange de terrain entre Monsieur Olivier Jacquemin et la commune de Saint-Amé – Lieuxdits « Les Mauvais Champs » et « Henry Pré » Domaine & Patrimoine 3.3.2 7

8 Sinistre causé à un particulier– règlement du dommage Finances locales 7.10 8

Informations et questions diverses.