La prochaine réunion du Conseil Municipal de Ramonchamp aura lieu le vendredi 28 février 2020 à 20 heures 30 en mairie selon l’ordre du jour ci-dessous.

Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2019.

Approbation des comptes de gestion 2019 – budgets commune et annexes.

Approbation des comptes administratifs 2019 – budgets commune et annexes.

Dépenses d’investissement à engager avant le vote du BP.

Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire.

Liste des marchés conclus en 2019.

Création d’un nouveau budget locations commerciales.

Tarification Roche Jolie.

Réhabilitation de la Filature (fonds de concours à la CCBHV).

Recrutement d’un contrat PEC (Parcours Emploi Compétence).

Convention d’aide aux temps libres CAF.

Règlement intérieur multi-accueil – modification du barème des participations familiales.

Ajout dans le règlement intérieur pour l’ALSH.

Location de terrains agricoles : bail à ferme.

Vente de terrains.

Demande d’aide à l’exploitation et commercialisation des bois scolytés.

Questions et informations diverses.