Le conseil municipal se réunira le mardi 22 septembre 2020, à 20h00 dans le salon d’honneur de la mairie.
Parmi les points à l’ordre du jour, soutien aux associations par l’attribution de subventions et une proposition de remise tarifaire pour l’utilisation de la salle polyvalente.
Ordre du jour
• Examen du compte-rendu de la séance du 25 août 2020
• Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain
– Devis et contrats divers
– Vente d’une saleuse et d’une tonne à lisier à l’entreprise Etienne TP
FINANCES :
1. Attribution des subventions aux associations pour 2020
2. vote d’une remise tarifaire temporaire pour l’utilisation de la salle polyvalente
3. Définition de la participation communale versée au syndicat intercommunal scolaire du Ban de
Vagney pour l’année 2020
4. Budget Eau – Décision modificative budgétaire n°1
5. Budget Commune – Décision modificative budgétaire n°2
6. Budget Assainissement – Décision modificative budgétaire n°2
7. Budget Assainissement – Contribution eaux pluviales pour 2020 – Modificatif
8. Budget Commune – Admissions en non-valeur
INSTITUTIONS :
9. Vote du règlement intérieur du Conseil municipal
10. Rétrocession de réseaux du lotissement du Feing des Loges
DOMAINES :
12. Demande de constitution d’une servitude de passage du réseau d’eau pluvial pour rénovation
de conduite (M. et Mme Munding)
13. Renonciation à essarts et autorisation de signature d’un bail rural avec le GAEC des Jonquilles
14. Proposition d’achat d’une parcelle de terrain privé AS16 en application du droit de préemption
relatif aux espaces naturels sensibles (point de vue de Chèvreroche)
15. Acquisition des parcelles AC284, AC285 et AC289 à titre gratuit
PERSONNEL :
16. Création d’un poste d’adjoint technique territorial
17. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise
et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les techniciens territoriaux et le directeur général
des services
18. Instauration de versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
afin de faire face à l’épidémie de COVID-19
URBANISME :
19. Exonération de taxe d’aménagement pour la construction d’abris de jardin soumis à déclaration
préalable
20. Questions et informations diverses
– Travaux
– Agenda
– Vente de bois sur pied aux Roches de Fontaine
– Appel à volontaires pour distribution des colis des aînés
– Distribution du prochain Vagney Actus.
