Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 8 octobre 2020 à 20 heures 30 à la Salle des Fêtes, 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de I ‘exercice des délégations au Maire

Domaine et patrimoine — Locations (3-3) — A une autre entité (3-3-2) :

N° 01 — Renouvellement d’un bail à ferme

Fonction publique — Personnel contractuel (4-2) — Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1):

N° 02 — Emplois communaux

Institutions et Vie Politique — Désignation des représentants (5-3) — Autres (5-3-6) :

N° 03 — Commission Communale d’Aménagement Foncier (CCAF)

Institutions et vie politique — Intercommunalité (5-7)— Autres (5-7-7) :

N° 04 — Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges : compétence urbanisme

Domaine de compétences par thèmes — Voirie (8-3) :

N° 05 – Règlement de service pour le déneigement des voiries communales

• Domaine de compétences par thèmes — Environnement (8-8) — Autres (8-8-4) :

N° 06 — Programme Fresse énergies locales nouvelles (transition énergétique)

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) :

N° 07 — Rapport annuel d’activités du service réseau de chaleur

N° 08 – Demande de modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours des Communes de la Haute Moselle (S.I.B.S.I.S)

N° 09 — Accès aux services de la Caisse d’Allocations Familiales

Questions et informations diverses.