Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont, salon d’honneur, le vendredi 23 octobre 2020 à 20 heures 15.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 11 septembre 2020 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Motion en faveur de l’association ADEMAT-H
- Avenant à la convention territoriale globale passée avec la CAF
BUDGETS – FINANCES
- Décision modificative n°2 – budget annexe de la forêt
- Décision modificative n°2 – budget annexe de l’eau
- Décision modificative n°2 – budget communal
- Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget annexe de l’eau
RESSOURCES HUMAINES
- Contrat d’Engagement Educatif : Ouverture de 2 postes de CEE pour les vacances de Noël
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
- Convention portant autorisation de balisage, entretien et promotion du sentier pédestre « parcours de mémoire à la Piquante Pierre » en forêt communale
- Convention de participation pour l’organisation du transport scolaire dit « interclasse »
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE
- Cession du lot n°4 au lotissement du Gros Chêne
- Motion de soutien en faveur des personnels forestiers vosgiens de l’ONF
INTERCOMMUNALITE
- Refus du transfert des pouvoirs de police au président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
- Refus du transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté de Communes des Hautes Vosges
- Rapport d’activité 2019 du SIVU Tourisme Hautes Vosges
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO :
- Présentation du projet de réhabilitation du Bâtiment « salle des fêtes »
- Présentation du projet de réhabilitation de « la mairie / création d’une agence postale »
QUESTIONS DIVERSES.
