Communauté de communes des Hautes-Vosges – 14 dossiers ce mercredi soir

Le conseil communautaire se réunira le mercredi 4 novembre 2020 à 20 heures 00 à GÉRARDMER, Espace LAC, Salle Mérelle.

Ordre du jour :

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 OCTOBRE 2020

  2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

  3. SMIC – PARTICIPATION SYNDICALE 2020

  4. FONDS RESISTANCE : AVENANT A LA CONVENTION

  5. VENTE D’UN MINIBUS 15 PLACES

  6. AIDES A L’IMMOBILIER TOURISTIQUE : DEMANDE D’AVIS SUR UN PROJET PORTE PAR L’ODCVL

  7. CHANTIER D’INSERTION : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2021ET GESTION DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D’INSERTION (CDDI)

  8. MODIFICATION DU TEMPS D’EMPLOI D’UN POSTE PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET (17H30 PAR SEMAINE) A COMPTER DU 01/12/2020

  9. MEDIATHEQUE – MODIFICATION DES HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC

  10. CTEAC : SIGNATURE D’UN AVENANT AU CONTRAT POUR L’ANNEE 2021

  11. CTEAC 2020-2021 : VALIDATION DES PROJETS ET DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES

  12. RESTITUTION DE LA COMPETENCE FACULTATIVE « FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS DESTINES A ASSURER UNE MEILLEURE RECEPTION DES EMISSIONS DE TELEVISION»

  13. MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

  14. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.