Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 11 février 2021 à 20 h 30 à la Salle des Fêtes5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :
- Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
- Commande publique – Conventions de mandat (1-3) :
- N° 01 – Gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes : mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges
- Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :
- N° 02 – Souscription d’un bail à ferme
- N° 03 – Renouvellement d’un bail à ferme
- N° 04 – Renouvellement d’une convention de construction de bâtiments
- N° 05 à 06 – Renouvellement de conventions de mise à disposition d’une salle communale
- Fonction publique – Régime indemnitaire (4-5) – Délibérations (4-5-1) :
- N° 07 – Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : modification
- Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes
- (9-1) – Autres (9-1-3) :
- N° 08 – Demandes d’adhésion de Collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale
- Questions et informations diverses.
