Le Ménil – Onze dossiers au conseil municipal du 15 février 2021

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 15 février 2021 à 20 heures 00.

ORDRE du JOUR

  • 4.3 – convention avec la Commune de VENTRON – Fourniture de javel
  • 2.2 – affaires immobilières – Cession de terrains communaux
  • 1.4 – avancement de grades – personnel communal
  • 1.8 – majoration des heures complémentaires du personnel à temps non complet
  • 7.4 – adhésion de collectivités au SMIC (informatisation communale)
  • 7.7 – mise à disposition des locaux à l’Office de Tourisme Intercommunal
  • 1.1.2 – autorisation de mandatement avant le vote du Budget primitif 2021
  • 4 – constitution de la commission communale d’aménagement foncier – nomination d’un conseiller municipal
  • 8.4 – prorogation du programme d’aménagement forestier
  • 8.4 – programme de travaux en forêt – 2021
  • Questions et informations diverses.

Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid-19 et pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire prévu à l’article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l’article 4 de la loi du 23 mars 2020, j’ai décidé, pour assurer la tenue de la réunion du conseil dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, que le nombre de participants autorisés à y assister sera limité à 6.