Le conseil communautaire de la communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges se réunira mardi 16 février 2021 à 20 heures 30 à la salle des fêtes de Bussang. 

ORDRE DU JOUR.

Approbation des procès–verbaux des conseils communautaires des : 28 septembre, 16 novembre et 15 décembre 2020 

DOMAINES ET PATRIMOINE, ACQUISITIONS ALIENATIONS (3.1/3.2) 

✓ DEL. 01/2021 ACHAT / VENTE MATERIELS CC–BHV 

COMMANDES PUBLIQUES, DELEGATION DE MAITRISE D‘OUVRAGE, DIVERS (1.4.4/1.4.5)

✓ DEL. 02/2021 DELEGATION MAITRISE OUVRAGE CREATION PARKING PISCINE LE THILLOT

✓ DEL. 03/2021 DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PUBLICS 

FINANCES LOCALES, EMPRUNTS (7.3.1,7.5.6,7.4, 7.6.2)

✓ DEL. 04/2021 REPORT REMBOURSEMENT DU PRET RELAIS TVA/SUBVENTION PISCINE–ET ESPACE BIEN ETRE

✓ DEL.05/2021 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CARITATIVES

✓ DEL.06/2021 PLAN DE RELANCE – PROJETS COMMUNAUTAIRES 

FINANCES LOCALES, DIVERS (7.10)

✓ DEL. 07/2021 DEBAT ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.