Examen du compte rendu de la séance du 15 février 2021
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire :
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Frais d’honoraires définis pour prestation de conseil de Maître Franck KLEIN,
avocat au barreau d’Epinal ;
– Devis et contrats divers.
1 – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2021 – Budgets Annexes
2 – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2021 – Budget Général
3 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence réhabilitation du SDANC
4 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence entretien
du SDANC
5 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du
réseau public d’eau potable en terrain privé
6 – Finances – Busget Eau – Admission en non-valeur
7 – Finances – Budget Assainissement – Admission en non-valeur
8 – Questions et informations diverses
• Travaux.
• Agenda.
• Courrier de l’établissement français du sang.