Communauté de communes des Hautes-Vosges – 42 dossiers mercredi 31 mars 2021

Le Conseil Communautaire se réunira le mercredi 31 mars 2021 à 20 heures 00 à Gérardmer, Espace LAC, Salle Mérelle

Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2021
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3. BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
4. BUDGET ANNEXE « RELAIS DES BUCHERONS » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
5. BUDGET ANNEXE « ZAE » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
6. BUDGET ANNEXE « LANSAUCHAMP » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
7. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
8. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
9. BUDGET PRINCIPAL – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
10. BUDGET ANNEXE « RELAIS DES BUCHERONS » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
11. BUDGET ANNEXE « ZAE » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
12. BUDGET ANNEXE « LANSAUCHAMP » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
13. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
14. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
15. REPRISE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL
16. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « RELAIS DES
BUCHERONS »
17. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ZAE »
18. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « LANSAUCHAMP »
19. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
20. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ORDURES
MENAGERES »
21. VOTE DES TAUX DE TAXE D’HABITATION, TAXE SUR LE FONCIER BATI, TAXE SUR LE FONCIER NON
BATI, TAXE FONCIERE DES ENTREPRISES, CFE DE ZONE.
22. BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BP 2021
23. BUDGET ANNEXE « RELAIS DES BUCHERONS » : VOTE DU BP 2021
24. BUDGET ANNEXE « ZAE » : VOTE DU BP 2021
25. BUDGET ANNEXE « LANSAUCHAMP » : VOTE DU BP 2021
26. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » : VOTE DU BP 2021
27. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » : VOTE DU BP 2021
28. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE « RELAIS DES BÛCHERONS »
29. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
30. FIXATION DES TAUX DE TEOM
31. FIXATION DES TARIFS DE TRANSITAGE
32. AVENANT 2021 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’OFFICE DE
TOURISME INTERCOMMUNAL33. PARTICIPATION 2021 AU SYNDICAT MIXTE POUR UNE ECOLE DE MUSIQUE
34. ATTRIBUTION D’UN FONDS DECONCOURS A LA COMMUNE DE GRANGES AUTMONTZEY POUR LA
REHABILITATION/EXTENSUIN DU GYMNASE MUNICIPAL CAMILLE LIEVAUX
35. CONVENTION AVEC L’ESF MASSIF DES VOSGES
36. AMENAGEMENT DU MASSIF DU FOSSARD : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA
CONCEPTION DE PARCOURS D’INTERPRETATION
37. LANSAUCHAMP : DEMANDE D’ANNULATION DE LOYER
38. NAVETTE DES CRETES 2021 : ORGANISATION ET MODALITES FINANCIERES
39. CANDIDATURE A L’APPEL A PROJET NATIONAL DU PROGRAMME NATIONAL POUR L’ALIMENTAIRE –
VOLET 1 « EMERGENCE DE NOUVEAUX PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX »
40. ADHESION 2021 A L’ASSOCIATION ATMO GRAND EST
41. ETUDE DE GOUVERNANCE GEMAPI MOSELLE AMONT : PROPOSITION D’AVENANT N°1
42. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.