Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 15 avril 2021 à 20 heures 00.

1. Autorisation à donner au Maire pour la signature de deux conventions de servitudes au profit d’ENEDIS dans le cadre d’une extension de réseaux pour alimentation électrique d’une construction au lieudit « le Désert » ;
2. Acquisition sur les consorts GERARD des parcelles cadastrées D2599 et D2600 d’une surface globale de 301 m² le long de la rue des Acensements ;
3. Substitution d’un accueil des enfants des professionnels Navoiriauds indispensables à la gestion de l’épidémie au centre de loisirs pendant les vacances de Pâques 2021 ;
4. Création des commissions, groupes de travail municipaux facultatifs et institution du Bureau Municipal, nomination des membres et établissement du règlement – Modification – Création d’une commission « Patrimoine » ;
5. Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) – Nouvelle compétence « mobilité » ;
6. Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) – Modifications des compétences facultatives ;
7. Gratuité de l’accès à la borne camping-cars en vue de son transfert à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM) ;
8. Convention de mise à disposition précaire et révocable d’infrastructures et de locaux communaux à usage associatif consentie au profit de l’École Intercommunale de Musique de la Porte des Vosges Méridionales (EIMPVM) ;
9. Autorisation à donner au Maire pour signer une convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) des Vosges visant à clarifier les règles de mise à disposition des personnels communaux sapeurs-pompiers volontaires ;
10. Autorisation à donner au Maire pour signer une convention de stage rémunéré …
11. Transformation de poste et adaptation du tableau des effectifs du personnel communal suite à avancement de grade 2021 ;

Budget général :

12. Compte de gestion 2020 – Budget général ;
13. Bilan de la politique foncière de la commune pour l’année 2020 ;
14. Compte administratif 2020 – Budget général ;
15. Affectation du résultat 2020 – Budget général ;
16. Subventions aux associations et organismes divers pour 2021 ;
17. Participation au budget du Centre Communal d’Action Sociale pour 2021 ;
18. Fiscalisation ou maintien d’une participation budgétaire de la participation au SIVUIS pour 2021 ;
19. Contributions syndicales année 2021 ;
20. Contributions directes locales – Fixation des taux pour 2021 ;
21. Budget Général – Approbation du Budget Primitif 2021 ;

Budget annexe service de l’Assainissement :

22. Compte de gestion 2020 – Budget annexe de l’assainissement ;
23. Compte administratif 2020 – Budget annexe de l’assainissement ;
24. Affectation du résultat 2020 – Budget annexe de l’assainissement ;
25. Service de l’assainissement – Contribution de la commune à l’évacuation des eaux pluviales – Exercice 2021 ;
26. Budget annexe service de l’Assainissement – Approbation du Budget Primitif 2021 ;

Budget annexe service de l’Eau Potable :

27. Compte de gestion 2020 – Budget annexe service de l’eau potable ;
28. Compte administratif 2020 – Budget annexe service de l’eau potable ;
29. Affectation du résultat 2020 – Budget annexe service de l’eau potable ;
30. Budget annexe service de l’Eau Potable – Approbation du Budget Primitif 2021 ;

Budget annexe service de la Forêt :

31. Compte de gestion 2020 – Budget annexe service de la forêt ;
32. Compte administratif 2020 – Budget annexe service de la forêt ;
33. Affectation du résultat 2020 – Budget annexe service de la forêt ;
34. Plan de relance – Volet renouvellement forestier – Approbation du projet et demande de subvention ;
35. Budget annexe service de la Forêt – Approbation du Budget Primitif 2021 ;

Budget annexe service de la Chaufferie bois :

36. Compte de gestion 2020 – Budget annexe service de la chaufferie bois ;
37. Compte administratif 2020 – Budget annexe service de la chaufferie bois ;
38. Affectation du résultat 2020 – Budget annexe service de la chaufferie bois ;
39. Budget annexe service de la Chaufferie bois – Approbation du Budget Primitif 2021 ;

Budget annexe « Lotissement Le Plein » :

40. Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Lotissement « Le Plein » ;
41. Compte administratif 2020 – Budget annexe du Lotissement « Le Plein » ;
42. Affectation du résultat 2020 – Budget annexe du Lotissement « Le Plein » ;
43. Budget annexe du « Lotissement Le Plein » – Approbation du Budget Primitif 2021 ;

Divers budgets :

44. Autorisations d’engagement en fonctionnement – État des lieux et renouvellements ;
45. Budgets primitifs 2021 – Constat de transferts de budgets à budgets ;

Questions diverses.