Cornimont – 19 dossiers au conseil municipal du 4 juin 2021

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 4 juin 2021 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 17 mai 2021 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
  • Ouverture du dispositif de remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus des communes de moins de 3500 habitants.
  • Adoption de la charte « écocitoyenne »

 BUDGETS – FINANCES

  • Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget communal et budget annexe de l’eau
  • Rapport annuel de l’eau – exercice 2020 et mise à jour du schéma de distribution
  • Tarifs 2021 – eau potable et des prestations associées
  • Subventions 2021 aux associations
  • Subvention pour « création nouvelle association »

RESSOURCES HUMAINES

  • Emplois d’animation : ouverture de 3 postes en contrat d’engagement éducatif (CEE)
  • Emplois saisonniers : ouverture de 6 postes de 15 jours pour les vacances estivales
  • Création d’un poste d’adjoint technique territorial et suppression de deux postes vacants

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

  • Modification de la liste des partenaires du lot de chasse n°3
  • Groupement de commandes plaquettes forestières

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  • Echange de terrains au Rond Champ avec Vosgélis – sans soulte
  • Echange de terrains Rue des Myrtilles avec M. André GERMAIN – sans soulte
  • Stationnement automobile au centre-ville.

INTERCOMMUNALITE

  • Compétence mobilité – transfert à la Communauté de Communes des Hautes Vosges
  • Compétence optionnelle relative aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.

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