Le Thillot – 20 dossiers au conseil municipal du 5 juin 2021

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le samedi 5 juin 2021 à 10 heures 00 en salle Cécile Valence de la Médiathèque.

  • NOMINATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE ET D’UN(E) SECRETAIRE ADJOINT(E)
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2021

ORDRE DU JOUR

1 – CONTRIBUTION 2021 AU PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES

2 – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES – EXERCICE 2021- ANNULE ET REMPLACE NOTRE DELIBERATION N°17/IV/2021 DU 10 AVRIL 2021

3 – SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT – ADMISSIONS EN CREANCES
ETEINTES 2021

4 – DELIBERATION SUR LE RAPPORT DE GESTION 2019 DE LA SOCIETE SPL XDEMAT

5 – DELIBERATION SUR LA REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE SPLXDEMAT AU PREMIER TRIMESTRE 2021

6 – TRANSFERT DE LA COMPETENCE MOBILITE DE LA REGION GRAND-EST A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES-VOSGES

7 – TRANSFERT DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE RELATIVE AUX INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES PROPOSEE PAR LE SDEV

8 – ATTRIBUTION DU MARCHE PROGRAMME PLURIANNUEL DE VOIRIE 2021/2022/2023

9 – BUDGET GENERAL 2021 – DECISION MODIFICATIVE

10 – SUBVENTION AU BUDGET CRECHE 2021

11 – RENOUVELLEMENT D’ADHESION AU CAUE -EXERCICE 2021

12 – ACQUISITION DE PARCELLES BOISEES AUX LIEUDITS PRE FELIX ET PRE PINGUAND

13 – ACQUISITION DE PARCELLES BOISEES AUX LIEUDITS : LE CLOS FLEURENCE – BASSE MAIRELLE ET LA FORGE

14 – DECLASSEMENT PARTIEL DE L’ANCIEN CHEMIN DE LA COMTÉ

15 – CONTRAT AIDE PEC AUX SERVICES TECHNIQUES

16 – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN AGENT SOCIAL A LA CRECHE

17 – CREATION DE DEUX POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE

18 – ADHESION DE LA COMMUNE AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

19 – GRATUITE DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES TERRASSES POUR 2021

20 – COTISATION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES VOSGIENNES – EXERCICE 2021

A l’issue de la séance aura lieu le tirage au sort de la liste préparatoire des jurys d’Assises.

M. le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une
inscription à l’ordre du jour.

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