Ramonchamp – 14 dossiers au conseil municipal du 11 juin 2021

Le conseil municipal se réunira le vendredi 11 juin 2021 à 20 heures 30 à la salle des fêtes. Selon l’ordre du jour ci-dessous.

Approbation Compte-rendu Conseil Municipal du 09 avril 2021

Compte rendu des délégations accordées au Maire

Domaines et patrimoine – Alinéations (3-2)

DEL N°01-2021 Cession de terrain

Domaines et patrimoine – locations terrains (3-3-2)

DEL N° 02-03-04-2021 Locations terrains

Fonction Publique – Autres Actes (4-1-8)

DEL N° 05 -2021 Indemnité régisseur et NBI

DEL N° 06-2021 Convention Dispositif de signalements CDG88

Finances locales – Subventions (7-5)

DEL N° 07-2021 Création terrain de football stabilisé – demandes de subventions

DEL N° 08-2021 Subventions associations 2021 (2ème tranche)

Finances locales – Contributions budgétaires (7-6)

DEL N° 09-2021 Participation financière au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

DEL N° 10-2021 Participation financière au SIBSIS Haute Moselle

DEL N° 11-2021 Prise en charge coût transport scolaire 2021/2022

Autres Domaines de Compétences – Autres Domaines de compétences des Communes (9-1)

DEL N° 12-2021 Compétence optionnelle « infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

DEL N° 13-2021 Compétence Mobilité – CCBHV

DEL N° 14-2021 Règlement interne Concours Maisons Fleuries

Questions et informations diverses.

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