Remiremont – 29 dossiers au conseil municipal du vendredi 11 juin 2021

Le conseil municipal se réunira vendredi 11 juin 2021 à 20 heures 30.

ORDRE du JOUR

Situation sanitaire : Point par le Docteur Stéphanie CHEVALIER.

  1. Institution et vie politiqueCommunications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Institution et vie politiqueMaire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Patrimoine CommunalDistraction du régime forestier de la parcelle AW 68(p) et cession à Monsieur et Madame KIEFFER (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Patrimoine CommunalRésidentialisation du ban d’Arches – échange avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Patrimoine CommunalConditions de cession des anciennes emprises des bans de Tendon et de Ramonchamp (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Réglementation et gestion du domaineServitude au profit d’ENEDIS pour extension du réseau au niveau de la Place du Batardeau afin d’alimenter le Manoir de la Carterelle (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Réglementation et gestion du domaineCompétence optionnelle ‘infrastructures de recharge pour véhicules électriques’ au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV) – Autorisation de transfert (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

 

  1. FinancesBudget de l’exercice 2021 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M. 1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. FinancesRedevance d’Occupation provisoire du domaine Public – Perception de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. FinancesMusées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’achat d’une borne numérique (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. FinancesMusées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration de la peinture : René II demandant l’appui des Suisses à Grandson (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

 

  1. FinancesMusées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration de la peinture : Portrait du chanoine Simon Nicolas Eusèbe de Thuillières-Montjoie, chanoine de Saint-Pierre le Jeune à Strasbourg, puis de la Cathédrale de Bâle (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. FinancesMusées Municipaux – Droits d’entrée – 2ème Additif (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. FinancesMusées municipaux – Exposition 2021 sur Charles Friry – Un homme aux multiples facettes – Vente de catalogues (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. FinancesMesures en faveur du soutien à l’activité de la Ville (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

 

  1. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Partenariat des Acteurs Culturels Citoyens et Territoriaux – PACCT – Convention inter-communes – Autorisation de signature (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
  2. Culture, Sports, Loisirs, AnimationConvention et règlement de la future Maison des Cultures (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
  3. Culture, Sports, Loisirs, AnimationConvention pour la gestion par les archives municipales des archives de la Voie Verte des Hautes Vosges (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. Culture, Sports, Loisirs, AnimationConvention pour l’installation d’un parc de châteaux gonflables au Plan d’Eau (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

 

  1. Culture, Sports, Loisirs, AnimationConcours local des maisons fleuries – Modifications du règlement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

 

  1. Personnel territorialTableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Jeunesse, Enfance, SocialSCOLAIRE – Classes environnement 2020/2021 – Modificatif (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. FinancesRestaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2021-2022 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. FinancesCentre Social de Remiremont – Tarification 2021-2022 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. Travaux et urbanismeTravaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2021 – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

 

  1. Travaux et urbanismeTravaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2021 – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

 

  1. Travaux et urbanismeTravaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme 2021 – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

 

  1. Travaux et urbanismeTravaux sur trottoirs Route de Dommartin
    Avant-projet sommaire
    (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

 

 

  1. Travaux et urbanismeTravaux de voirie au lieu-dit « La Croix Jeannette »
    Projet
    (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

Questions diverses.

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