Fresse-sur-Moselle – 15 dossiers au conseil municipal du 24 juin 2021

Le Conseil Municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 24 juin 2021 à 20 heures 30 à la Salle des Fêtes 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

Compterendu de lexercice des délégations au Maire

Tirage au sort des Jurés dAssises 

Domaine et patrimoine Actes de gestion du domaine public (35):

N° 01 Convention de mise à disposition dune salle communale

N° 02 « Liberté histoire et avenir » : Résultats appel à projets

Fonction publique Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (41) Création et transformations d’emplois (4-1-1):

N° 03 – Modification du tableau des emplois communaux

Institutions et vie politique – Intercommunalité (5-7) – Autres (5-7-7):

N° 04 – Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges : compétence mobilité

Finances locales Tarifs des services publics (712) Autres (7122):

N° 05 Activités touristiques : tarification Camping Municipal pour lannée 2022

N 06 Tarification du réseau de chaleur pour la saison de chauffe 2021/2022

N° 07 Modification de la tarification des services périscolaires pour 2021/202

Finances locales Divers (710):

N° 08 Participation communale pour lachat de Vélos à Assistance 

Electriques (VAE)

No 09 Ouverture dun compte Dépôts de Fonds au trésor 

Domaines de compétences par thèmes Enseignement (81) Autres (813):

N° 10 Renouvellement du projet éducatif territorial

11 Modification du règlement des services périscolaires

N° 12 Crédits fournitures scolaires Ecole des Petits Erudits 2021/2022

13 Crédits sorties scolaires Ecole des Petits Erudits 2021/2022 

Domaines de compétences par thèmes Environnement (88) Autres (884):

14 Avis sur les projets de mise à jour des schémas directeurs daménagement et de gestion des eaux (SDAGE), des programmes de mesures associés (PDM) et des projets de plans de gestion des risques dinondation (PGRI), des districts du Rhin et de la Meuse au titre du cycle 20222027

Autres domaines de compétences Autres domaines de compétences des Communes (91) Autres (913):

N° 15 Charte dutilisation et de modération pour réseaux sociaux N° 16 Syndicat Départemental dElectricité des Vosges : Gestion de la compétence optionnelle « infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) » 

Questions et informations diverses.