Cornimont – 14 dossiers au conseil municipal vendredi 2 juillet 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Cornimont – salon d’honneur,

le vendredi 2 juillet 2021 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 4 juin 2021 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2. Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

BUDGETS – FINANCES 

3. Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget pompes funèbres 

4. Exonération exceptionnelle des droits de places 2021 pour les cafetiers et restaurateurs

5. Emprunt pour l’acquisition du site hydroélectrique de Travexin

6. Création du budget annexe turbine de Travexin

RESSOURCES HUMAINES 

7. Avancements de grade : ouverture de 2 postes d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe, 1 poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe, 1 poste de technicien principal de 2ème classe et 1 poste de chef de service de police principal de 2ème classe

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

8. Conventionnement dans le cadre de l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles 

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

9. Modification de la liste des partenaires du lot de chasse n°2

10. Modification de la liste des partenaires du lot de chasse n°3 

11. Renégociation du bail pour l’antenne TDF de la Grand’Roche  

12 .Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

13. Acquisition du site de l’ancienne usine du Faing sur l’EPF Grand Est

INTERCOMMUNALITE

14. Rapport d’activités 2020 – SIA La Bresse-Cornimont 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.