Saulxures-sur-Moselotte – Sept dossiers au conseil municipal du 1er juillet 2021

Le conseil municipal se réunira le jeudi 1 juillet 2021 à 20 heures 00 en mairie.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 06 mai 2021.

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

Subventions aux associations 2021.

Vente parcelles communales à la société S2FTP.

Avenant convention éco pâturage.

Vente parcelle AC 819 et servitude parcelle AC 820.

Participation au SDANC.

Convention Pole Carrière / Instances Paritaires CDG88.

QUESTIONS DIVERSES.