Basse-sur-le-Rupt – 17 dossiers au conseil municipal du 12 juillet 2021

Le conseil municipal se réunira lundi 12 juillet 2021 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR.

1. Approbation du compte rendu de la séance du 11 mai 2021

2. CCHV scission

3. Suppression deux postes adjoint d’animation contractuel

4. Création un poste permanent adjoint d’animation

5. Avenant CDI adjoint animation

6. Convention plan de relance numérique – école primaire

7. Programme voirie 2021 – choix des fournisseurs

8. Participation financière transport scolaire collège 2021-2022

9. Admissions en non-valeur budget eau

10. Bail à ferme « Gaec des Crêtes du Rupt »

11. Convention d’occupation domaine privé communal

12. SDANC demandes d’adhésion compétence « réhabilitation »

13. SDANC demandes d’adhésion compétence « entretien »

14. SDANC demande retrait compétence « réhabilitation »

15. Modification des statuts du SDEV

16. Décisions suite aux délégations du conseil municipal

17. Questions diverses.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s