Com’com des Hautes-Vosges – 21 dossiers au conseil communautaire du 7 juillet 2021

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 07 juillet 2021 à 20 heures 00, à La Bresse, salle des fêtes.

Ordre du jour :

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
  2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

  3. SCISSION : REPARTITION DU PERSONNEL

  4. SCISSION : REPARTITION DES BIENS

  5. DEMANDE DE SUBVENTION : PLAN DE RELANCE DES BIBLIOTHEQUES

  6. DEMANDE DE SUBVENTION : ASSOCIATION LES MONTS DE L’UTOPIE

  7. DEMANDE DE SUBVENTION : AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE SAULXURES SUR MOSELOTTE/THIEFOSSE

  8. DETERMINATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE POUR 2021

  9. SOUS RESERVE DE VALIDATION DU POINT PRECEDENT : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS / SUPPRESSIONS DE POSTES LIEES AUX AVANCEMENTS DE GRADE

10.RELAIS DES BUCHERONS : CONDITIONS DE CESSION DU FONDS DE COMMERCE

11.PARTICIPATION SYNDICALE 2021 ET CONVENTION DE PARTENARIAT : SIVU TOURISME HAUTES VOSGES

12.CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR L’ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT

13.PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL : CONVENTION DE MUTUALISATION POUR LE POSTE D’ANIMATEUR

14.ADHESION AU CAUE DES VOSGES

15.MOBILITE – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNE DE GERARDMER

16.REPRISE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL. ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 42/2021

17.ADMISSIONS EN NON VALEUR

18.CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS – RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS

19.BUDGET PRINCIPAL : DBM N°1

20.COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME : OPPOSITION AU TRANSFERT A LA CCHV PAR LES COMMUNES

21.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.

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