Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 07 juillet 2021 à 20 heures 00, à La Bresse, salle des fêtes.
Ordre du jour :
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
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DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
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SCISSION : REPARTITION DU PERSONNEL
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SCISSION : REPARTITION DES BIENS
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DEMANDE DE SUBVENTION : PLAN DE RELANCE DES BIBLIOTHEQUES
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DEMANDE DE SUBVENTION : ASSOCIATION LES MONTS DE L’UTOPIE
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DEMANDE DE SUBVENTION : AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE SAULXURES SUR MOSELOTTE/THIEFOSSE
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DETERMINATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE POUR 2021
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SOUS RESERVE DE VALIDATION DU POINT PRECEDENT : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS / SUPPRESSIONS DE POSTES LIEES AUX AVANCEMENTS DE GRADE
10.RELAIS DES BUCHERONS : CONDITIONS DE CESSION DU FONDS DE COMMERCE
11.PARTICIPATION SYNDICALE 2021 ET CONVENTION DE PARTENARIAT : SIVU TOURISME HAUTES VOSGES
12.CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR L’ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT
13.PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL : CONVENTION DE MUTUALISATION POUR LE POSTE D’ANIMATEUR
14.ADHESION AU CAUE DES VOSGES
15.MOBILITE – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNE DE GERARDMER
16.REPRISE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL. ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 42/2021
17.ADMISSIONS EN NON VALEUR
18.CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS – RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS
19.BUDGET PRINCIPAL : DBM N°1
20.COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME : OPPOSITION AU TRANSFERT A LA CCHV PAR LES COMMUNES
21.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
