Vagney – 22 dossiers au conseil municipal du 8 juillet 2021

Ordre du jour du  conseil municipal du jeudi 08 juillet 2021 à 20 heures 00. 

Examen du compte rendu de la séance du 27 mai 2021.

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire.

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Marchés publics, devis et contrats divers.

1 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur

2 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur

3 – Finances – Budget Commune – Admission en non-valeur

4 – Finances – Budget Chaufferie – Admission en non-valeur

5 – Finances – Prolongation de la remise tarifaire temporaire pour l’utilisation de la salle polyvalente

6 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°2

7 – Finances – Budget Lotissement – Décision modificative n°1

8 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°1

9 – Domaines – Fixation du calcul de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel

10 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur les parcelles AI 915, AI 917, AI 919 et AI 920

11 – Domaines – Convention de servitude ENEDIS de passage du réseau public d’électricité pour enfouissement route du Haut du Tôt

12 – Domaine – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de la salle des sports de Zainvillers avec l’association d’aéromodélisme

13 – Personnel – Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles pour accroissement temporaire d’activité à 32h00 hebdomadaire du 12 au 23 juillet 2021 (service scolaire)

14 – Personnel – Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles pouvant être pourvu par voie contractuelle à 32h00 hebdomadaire (service scolaire)

15 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet (service technique équipe bâtiment)

16 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet (service technique équipe voirie)

17 – Urbanisme – Adoption de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (règlement)

18 – Lotissement – Règlement de lotissement des roches de fontaine – Modificatif

19 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion à une compétence optionnelle relative aux infrastructures de charge véhicules électriques au sein du Syndicat départemental d’électricité des Vosges

20 – Intercommunalité – Demandes d’adhésions et de retrait de la compétence Réhabilitation du SDANC

21 – Demandes d’adhésions à la compétence Entretien du SDANC

22 – Questions et informations diverses

o Travaux.

o Agenda.

o Projet de Lotissement : avancée des travaux et de la commercialisation.

o Forêt : projet de travaux de lutte contre l’incendie (zone de retournement et réserve incendie).

o Evolutions au sein des effectifs des services municipaux.

o Vente de bois en date du 23 juin 2021.

o Attribution d’une subvention du conseil départemental de 10 768 € pour l’achat d’une parcelle à Chevreroche au titre des espaces naturels sensibles

o Attribution d’une subvention de l’agence de l’eau rhin-meuse de 15 590 € pour la réalisation d’un diagnostic du réseau d’eau potable.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s