Saint-Nabord – Onze dossiers au conseil municipal du 22 juillet 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 22 juillet 2021 à 20 heures 00 en salle France du centre socioculturel.

ORDRE DU JOUR

 1. Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) des Vosges ;

2. Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) dans les Vosges – Demandes d’adhésion et de retrait aux compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien » ;

3. Syndicat Départemental d’Electricite des Vosges (SDEV) – Modification des statuts ;

4. Positionnement du Chemin communal de Baudremoine – Déclassement du domaine public et échange de terrain avec Madame Martine MATHIEU ;

5. Opérations foncières avec VOSGELIS – Rétrocession des terrains constituant l’Impasse des Herbures – Modification ;

6. Transmission électronique des actes administratifs au représentant de l’État – Modification du tiers et extension ;

7. Subvention exceptionnelle au profit de l’Association Jeunesse de SAINT-NABORD (AJSN) ;

8. Révision du loyer de l’appartement communal sis au 7 rue des Ravines suite à travaux ;

9. Participation financière à extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue de la Croix Saint-Jacques ;

10. Marché de travaux de voirie 2021 – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

Questions diverses.

 

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