Vagney – 20 dossiers au conseil municipal de rentrée le 30 août 2021

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 AOÛT 2021 A 20 HEURES 00.

Examen du compte rendu de la séance du 08 juillet 2021

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Marchés publics, devis et contrats divers.

o Signature d’une convention avec la commune de Cleurie et l’association des P’tites Gueules.

 

1 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur.

2 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur.

3 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur.

4 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur.

5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°3.

6 – Finances – Budget Lotissement – Décision modificative n°2.

7 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°2.

8 – Finances – Budget Eau – Décision modificative n°2.

9 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur les parcelles AM 408, AM 406 et AM 591.

10 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et d’assainissement sur les parcelles AH 149, AH 513 et AH 554.

11 – Personnel – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de personnel communal pour l’entretien des WC publics du Haut du Tôt gérés par la commission syndicale de gestion des biens indivis de Sapois-Vagney.

12 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet à l’école maternelle du centre.

13 – Intercommunalité – Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges – Modification des statuts.

14 – Forêt – Demande de subvention reboisement communal – Ajout

15 – Forêt – Motion de soutien relative au financement de l’office national des Forêts.

16 – Communauté de Communes – Avis du conseil municipal sur le projet de périmètre et de statuts de la future Communauté de Communes des Hautes Vosges

17 – Communauté de Communes – Avis du conseil municipal sur les modalités de répartition du personnel entre les communautés de communes créées par scission de la CCHV

18 – Communauté de Communes – Avis du conseil municipal sur les modalités de répartition des biens, équipements et services publics de la communauté de communes des Hautes Vosges et l’ensemble des droits et obligations qui leur sont attachés

19 – Communauté de Communes – Délibération relative à la répartition des sièges au sein de l’organe délibérant de la future communauté de Communes des Hautes Vosges créée par scission de la communauté de communes des Hautes Vosges.

 

20 – Questions et informations diverses

o Travaux.

o Agenda.

o Courrier de remerciement de l’établissement français du sang.

o Evolutions au sein des effectifs des services municipaux.

o Rapport annuel d’activité 2020 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.

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