Fresse-sur-Moselle – Onze dossiers au conseil municipal du 9 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 9 septembre 2021 à 20 heures 30 à la salle des fêtes 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.

Domaine et patrimoine -Actes de gestion du domaine public (3-5)

Nº 01 – Echange de terrains : modìfication

Domaine et patrimoine – Locations (3-3)-A une autre entité (3-3-2) :

Nº 02 – Bail de location pour le logement situé au 2 Rue de la Mairie

Nº 03 – Convention de mise à disposition d’une salle communale

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2) :

Nº 04 – Décision modificative nº OJ au Budget Cimetière

Nº 05 – Dissolution du Budget Cimetière et intégration dans le budget principal

Finances locales – Subventions (7-5) – Subventions accordées à des associations (7-5-3) :

Nº 06 – Subventions aux associations locales au titre de l’année 2021

Finances locales – Divers (7-1 0) :

Nº 07 – Enlèvement au transport, au gardiennage et à la destruction des véhicules terrestres – mise en fourrière

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :

Nº 08 – Convention d’objectifs avec la Caisse d’Allocations Familiales

Nº 09 – Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

Nº 10 – Demandes d’adhésions et de retraits de Collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif pour les compétences à la carte nº 1 «Réhabilitation» et à la carte nº 2 « Entretien »

Autres domaines de compétences – Vœux et motions (9-4) :

Nº 11 – Motion de soutien aux Communes Forestières de France

Questions et informations diverses.

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