Basse-sur-le-Rupt – Quinze dossiers au conseil municipal du 14 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira mardi 14 septembre 2021 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

  1. Conseil municipal – information démission
  2. Approbation du compte rendu de la séance du 12 juillet 2021
  3. CCHV au ler janvier 2022
    ~ Projet de périmètre et de statuts de la future CCHV
    ~ Répartition des sièges au sein de l’organe délibérant de la future CCHV
    ~ Modalités de répartition du personnel entre les communautés de communes créées
    ~ Modalités de répartition des biens, équipements et services publics
  4. Taux de promotion pour avancements de grade
  5. Contrat groupe mutuelle santé
  6. Contrat groupe prévoyance maintien de salaire
  7. Occupations privatives M. Mme Gadala
  8. Concession de source propriété M. Mme Gadala
  9. Résiliation occupation privative M. François Didier
    1 O. Convention refuge animalier « la seconde chance»
  10. Subventions 2021 aux associations
  11. Tarifs ALSI-I extrascolaire
  12. Motion de la fédération nationale des communes forestières
  13. Décisions suite aux délégations du conseil municipal
  14. Questions diverses.

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