Saint-Nabord – Onze dossiers au conseil municipal jeudi 16 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 16 septembre 2021 à 20 heures 00 en salle France du Centre Socioculturel.

ORDRE DU JOUR.

1. Création d’un nouveau budget annexe « Lotissement de Rouveroye » ;

2. Budget Annexe du « Lotissement de Rouveroye » – Approbation du Budget Primitif 2021 ;

3. Décision modificative de crédits n°2 sur le budget général ;

4. Décision modificative de crédits n°1 sur le budget annexe « eau potable » ;

5. Décision modificative de crédits n°1 sur le budget annexe « assainissement » ;

6. Approbation des documents nécessaires au dépôt du permis d’aménager en vue de la réalisation du « Lotissement de Rouveroye » ;

7. Motion de soutien à la Fédération nationale des Communes forestières (FNCOFOR) ;

8. Intégration au régime forestier des parcelles communales sises aux lieudits Au-dessus et Noirgueux et derrière le Boicheux ;

9. Modifications des quatre postes créés par délibération n°429/11/07 du 24 juin 2021 à pourvoir au sein des services périscolaires par des embauches en PEC ;

10. Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement 2020 ;

Questions diverses.

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