Cornimont – 29 dossiers au conseil municipal du 17 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 17 septembre 2021 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 2 juillet 2021 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3- Motion de la fédération nationale des communes forestières

BUDGETS – FINANCES

4- Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget eau

5- Exonération exceptionnelle Covid19 – location terrain au Jardin des Panrées

6- Exonération exceptionnelle Covid19 – location terrain au domaine skiable du Brabant »

7- Décision modificative – budget communal

8- Décision modificative – budget cimetière

9- Demande de subvention au SDEV et de démarrage des travaux d’enfouissement des réseaux secs de la rue des Myrtilles avant notification

RESSOURCES HUMAINES

10- Création d’un poste de VTA (Volontaire Territorial en Administration) – 12 mois – temps complet

11- Création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité au sein des STM – 12 mois – 35h/sem

12- Création d’un poste d’adjointe administrative – 28h/sem

13- Emplois d’animation : ouverture de 2 postes CEE – vacances de la Toussaint et de Noël

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

14- Modification de la liste des partenaires du lot de chasse n°1

15- Avenant à la convention SPL XDEMAT – accès à la nouvelle application XCELIA

16- Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges

17- Avenant à la convention de délégation de service public pour le domaine skiable du Brabant

18- Convention constitutive – groupement de commandes pour du sel de déneigement

19- Convention de servitude – enfouissement de deux réseaux ENEDIS

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

20- Cession d’une parcelle sur le lotissement du Gros Chêne

21- Cession de parcelle communale AI 335 de 1056 m² située au lieu-dit « Pré Maréchal » à Mme et M. Philippe MATHIEU

22- Echange sans soulte de terrains avec Mme et M. Philippe MATHIEU au lieu-dit « Pré Maréchal »

INTERCOMMUNALITE

23- ts du SDEV

27- Rapport annuel d’activités 2020 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

28- Rapport annuel d’activités 2020 du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non Collectif des Vosges

29- Rapport annuel d’activités 2020 du SIVU Tourisme des Hautes Vosges

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.

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