Le Syndicat – 14 dossiers au conseil municipal du 16 septembre 2021

Le conseil municipal est convoqué pour la réunion qui aura lieu jeudi 16 septembre 2021 à 20 heures 00 en mairie, salle de conseil.

Selon l’ordre du jour suivant :

Fonctionnement du Conseil Municipal

  1. Approbation de la dernière séance

Finances

2. Achat d’un véhicule

  1. Décision modificative

4.Dispositif d’aide à la mise en place de système de vidéo protection

Personnel

  1. Modification du tableau des effectifs

Conventions

  1. Convention Espace sans tabac

Motion

  1. Motion de soutien FNCOFOR – ONF

Intercommunalité

  1. Projet de périmètre et de statuts de la future Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV)
  2. Modalités de répartition du personnel entre les communautés de communes créées par la scission de la CCHV

  3. Modalités de répartition des biens, équipements et services publics de la CCHV

  4. Répartition des sièges au sein de l’organe délibérant de la future CCHV créé par scission de la CCHV

  5. Désignation d’un représentant supplémentaire au conseil communautaire de la CCHV

  6. Modification des statuts du syndicat départemental d’électricité des Vosges

  7. Comptes rendus des syndicats

Informations diverses.

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