Com’com des Hautes-Vosges – 26 dossiers au conseil communautaire du 22 septembre

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 22 septembre 2021 à 20 heures 00, à Gérardmer, Espace LAC.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 JUILLET 2021

2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

3. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

4. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SYNDICAT MIXTE DU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES

5. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SIVU TOURISME HAUTES VOSGES

6. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

7. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2020 DE LA CCHV

8. ATTRIBUTION DU MARCHE ASSURANCES

9. CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL

10. DMB N°2 AU BUDGET PRINCIPAL

11. DMB N°1 AU BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES

12. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION AU BUDGET ANNEXE « RELAIS DES BUCHERONS »

13. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »

14. DEMANDE DE SUBVENTION D’ASSOCIATION UNION MUSICALE DE BASSE SUR LE RUPT

15. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE « ÉTABLISSEMENT VOSGIEN D’OPTIMISATION DES DECHETS PAR L’INNOVATION ET L’ACTION »

16. VALIDATION DES DOSSIERS DE DEMANDE D’EXONERATION DES ENTREPRISES DE TEOM

17. FIXATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE SPECIALE

18. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS

19. RESILIATION DU MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’HARMONISATION DU FINANCEMENT ET D’OPTIMISATION DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS

20. VENTE DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES

21. ZONE DE LANSAUCHAMP : VENTE DU BATIMENT ANNEXE

22. ZAE DES GRANDS PRES A VAGNEY : VENTE DU LOT N°2

23. RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DU RUISSEAU DU NAUFAING

24. AMENAGEMENT DU MASSIF DU FOSSARD : AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE A LA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA CONCEPTION DE PARCOURS D’INTERPRETATION

25. PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (PTRTE)

26. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s