Saint-Amé – Onze dossiers au conseil municipal du 23 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire jeudi 23 septembre 2021 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR :

■ Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021

■ Décisions prises par M. le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT

■ Création d’un Comite Municipal des Animations et des Loisirs et désignation des représentants du Conseil Municipal

■ Attribution du marché pour les travaux de remplacement de la conduite d’eau en forêt communale (6eme tranche)

■ Budget annexe du Service des Eaux : souscription d’un contrat de prêt pour les travaux de remplacement d’une conduite d’eau potable en forêt communale

■ Rapports sur le prix et la qualité du service (eau potable- assainissement collectif) pour l’année 2020

■ Création et aménagement d’aires de convivialité et de repos : demande de subvention au titre de l’appel à projets FEADER : soutien aux services de base en milieu rural — (FEADER Relance)

■ Budget annexe Service Assainissement : décision modificative n°1

■ Cession de terrain communal (lieudit Les Grands Meix) à M. Christophe RICHARD

■ Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes — Convention avec le Centre de Gestion des Vosges

■ Informations et questions diverses.