Saint-Etienne-lès-Remiremont – 13 dossiers au conseil municipal du 24 septembre 2021

Vendredi 24 septembre 2021, le conseil municipal se réunira à 20 heures, salle du conseil municipal, place de l’hôtel de ville, sans public.

Approbation du procès-verbal du 18 juin 2021.

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion.

1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

2 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 02

3 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 01

4 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 01

5 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES

6 – FINANCES LOCALES – SPECTACLE DE MAGIE – FIXATION DES TARIFS

7 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION – ETUDE DIAGNOSTIQUE DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT

8 – ENSEIGNEMENT – PRISE EN CHARGE DU COÛT DES TRANSPORTS SCOLAIRES DES COLLEGIENS ET LYCEENS

9 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRE – MODALITES DE DEPOT DES LISTES DES CANDIDATS

10 – SDANC – ADHESIONS ET RETRAIT

11 – SDEV – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2020

12 – SDEV – MODIFICATION DES STATUTS

13 – MOTION DE LA FEDERATION NATIONALE DES COMMUNES FORESTIERES.