Le Thillot – 22 dossiers au conseil municipal du 24 septembre 2021

Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du CON5EIL MUNICIPAL qui aura lieu le vendredi 24 septembre 2021 à 20 heures 00 à la salle Cécile-Valence de la médiathèque.

– NOMINATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE ET D’UN(E) SECRETAIRE ADJOINT(E)

– APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021

ORDRE DU JOUR

1 – PRESENTATION DU RPQS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’EPURATION – EXERCICE 2020

2 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU – EXERCICE 2020 –

3 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2020 –

4 – BUDGET GENERAL – DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRIMITIF 2021

5 – VENTE DE DECHETS METALLIQUES

6 – AFFILIATION DE LA COMMUNE A LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT

7 – SERVICES TECHNIQUES – CREATION DE POSTE – TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

8 – SERVICES TECHNIQUES – CONCLUSION D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE

9 – SERVICE ADMINISTRATIF – CREATION DE POSTE

10 – POLE PETITE ENFANCE – CREATION DE DEUX POSTES EN CONTRAT UNIQUE D’INSERTION

11 – POLE PETITE ENFANCE – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL

12 – POLE PETITE ENFANCE – MISE EN PLACE D’UN SERVICE CIVIQUE

13 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES – COMPTABILISATION DU TEMPS DE FORMATION DE L’AGENT

14 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION D’UN AGENT

15 – AIDE COMMUNALE POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE DES LYCEENS THILLOTINS – PRECISIONS DES CONDITIONS D’OCTROI

16 – FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PERISCOLAIRE 2021 / 2022

17 – TARIFS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS FIXES LIES A LA LOCATION A L’ANNEE DES SALLES MISES A DISPOSITION DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS

18 – RECONVERSION DE LA FRICHE DES ANCIENS SERVICES TECHNIQUES – APS ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

19 – RECONVERSION DE LA FRICHE DE LA HALLE DE MARCHANDISES – PROJET DE REAMENAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE – APS PARTIEL ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

20 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 14/V/2021 DU 5 JUIN 2021 CONCERNANT LE DECLASSEMENT DU CHEMIN DE LA COMTE

21 – SITE MARTIVAL – PRIX D’ACQUISITION SUITE A LA PROCEDURE DE BIEN EN L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE

22 – ACHAT D’UNE PARCELLE RUE DE LA COURBE

M. le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.

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