Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du CON5EIL MUNICIPAL qui aura lieu le vendredi 24 septembre 2021 à 20 heures 00 à la salle Cécile-Valence de la médiathèque.
– NOMINATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE ET D’UN(E) SECRETAIRE ADJOINT(E)
– APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR
1 – PRESENTATION DU RPQS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’EPURATION – EXERCICE 2020
2 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU – EXERCICE 2020 –
3 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2020 –
4 – BUDGET GENERAL – DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRIMITIF 2021
5 – VENTE DE DECHETS METALLIQUES
6 – AFFILIATION DE LA COMMUNE A LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT
7 – SERVICES TECHNIQUES – CREATION DE POSTE – TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
8 – SERVICES TECHNIQUES – CONCLUSION D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE
9 – SERVICE ADMINISTRATIF – CREATION DE POSTE
10 – POLE PETITE ENFANCE – CREATION DE DEUX POSTES EN CONTRAT UNIQUE D’INSERTION
11 – POLE PETITE ENFANCE – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
12 – POLE PETITE ENFANCE – MISE EN PLACE D’UN SERVICE CIVIQUE
13 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES – COMPTABILISATION DU TEMPS DE FORMATION DE L’AGENT
14 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION D’UN AGENT
15 – AIDE COMMUNALE POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE DES LYCEENS THILLOTINS – PRECISIONS DES CONDITIONS D’OCTROI
16 – FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PERISCOLAIRE 2021 / 2022
17 – TARIFS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS FIXES LIES A LA LOCATION A L’ANNEE DES SALLES MISES A DISPOSITION DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS
18 – RECONVERSION DE LA FRICHE DES ANCIENS SERVICES TECHNIQUES – APS ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
19 – RECONVERSION DE LA FRICHE DE LA HALLE DE MARCHANDISES – PROJET DE REAMENAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE – APS PARTIEL ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
20 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 14/V/2021 DU 5 JUIN 2021 CONCERNANT LE DECLASSEMENT DU CHEMIN DE LA COMTE
21 – SITE MARTIVAL – PRIX D’ACQUISITION SUITE A LA PROCEDURE DE BIEN EN L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE
22 – ACHAT D’UNE PARCELLE RUE DE LA COURBE
M. le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.
