Vagney – 12 dossiers au conseil municipal du 27 septembre 2021

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 27 septembre 2021 à 20 heures 00.

Examen du compte rendu de la séance du 30 août 2021

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Marchés publics, devis et contrats divers.

1 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°4.

2 – Finances – Budget Forêt – Régularisation d’amortissements antérieurs.

3 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°3.

4 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°2.

5 – Domaines – Acquisition de l’ensemble bâtimentaire « espace saint-hubert » à l’association d’éducation populaire (parcelles n° AD 135, AD 140, AD 142).

6 – Domaines – cession de terrain au département des Vosges afin de régulariser le terrain d’assiette du collège – modificatif.

7 – Périscolaire – Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention d’objectif et de partenariat avec l’association des p’tites gueules.

8 – Urbanisme – Annulation du projet urbain partenarial conclu avec M. Nicolas LAMBERT.

9 – Personnel – Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

10 – Associations – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association familiale suite à l’organisation du centre de loisirs sans hébergement estival 2021.

11 – Etat-Civil – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de dispositif mobile de recueil des données pour les demandes de titre d’identité.

 12 – Questions et informations diverses

o Travaux.

o Agenda.

o Evolutions au sein des effectifs des services municipaux.

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