Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges – 12 dossiers au conseil du 28 septembre 2021

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 28 SEPTEMBRE 2021 – 20 h 30 – FRESSE-SUR-MOSELLE.

COMMANDE PUBLIQUE – (1.2.2)

DEL.01/2021 : GEMAPI – travaux Bussang Le Thillot – avenant

DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1, 3.3)

DEL.02 /2021 : Projet d’acquisition site économique

DEL.03/2021 : Bail économique bâtiment relais – entreprise Charles CUNAT – avenant plateforme

DEL.04/2021 : Habitat dégradé – création d’un poste de chargé de mission

FINANCES LOCALES – (7.6.1)

DEL.05/2021 : FPIC – répartition libre

DEL.06/2021 : subventions aux associations – théâtre de Bussang – convention du comité des financeurs – prolongation par avenant

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – (8.1, 8.4)

DEL.07 /2021 : économie – projet d’étude immobilière – recours à un économiste

DEL.08 /2021 : Complexes piscines et espace bien-être – tarifications

DEL.09/2021 : Collèges du Thillot et de Rupt-sur-Moselle

ENVIRONNEMENT (8.8)

DEL.10 /2021 – GEMAPI – création du syndicat Mixte Moselle Amont

VOEUX ET MOTIONS (9.4)

DEL.11 / 2021 : OTI BHV communautaire

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.3.6)

DEL.12/2021 : SDEV désignation d’un délégué pour la commission consultative de transition énergétique – modification de nomination

Nb : Port du masque obligatoire et respect des gestes barrières.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.