Ramonchamp – 14 dossiers au conseil municipal du 1er octobre 2021

La prochaine réunion du conseil aura lieu salle du conseil municipal, mairie, le vendredi 1er octobre 2021 à 20 heures 30

L’ordre du jour sera le suivant :

• Validation Compte rendu séance conseil Municipal du 23 juillet 2021

Marchés publics, passation do marché (J.1)

• DEL.N°01 – Contrats EDF – station Epuration / bâtiments communaux

• DEL.N°02 – Marché Assurances

Domaine et patrimoine, location (3.3.1)

• DEL.N°03 – Bail de location – local commercial

• DEL.N°04 – Terrains

Fonction publique. Autres délibérations (4.12)

• DEL.N°05 – Convention d’adhésion au service de médecine préventive – CDG88

Finances publiques, Autres (7.1.2.2)

• DEL.N°06 – Créances éteintes

Finances publiques, Emprunt (7.3.1)

• DEL.N°07 – Emprunt village séniors

Finances publiques, Subventions (7.5)

• DEL.N°08 – Demandes de subventions (sentier pédagogique, tyrolienne)

• DEL.N°09 – Subventions aux Associations (3ème tranche)

Finances publiques, divers (7.10)

• DEL.N°10 – Participation Communale – centre aéré 2021

• DEL.N°11 – Renouvellement adhésion au Programme de Reconnaissane des Certifications Forestières (PEFC)

• DEL.N°12 – Fonds Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC), répartition 2021

Autres Domaines de compétences, Autres (9.1.3)

• DEL.N°13 – Convention Fourrière

• DEL.N°14 – Adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges

• Compte rendu des délégations accordées au Maire

• Questions et informations diverses.

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