Le Syndicat – Dix dossiers au conseil municipal du 21 octobre 2021

Les membres du conseil municipal sont convoqués, pour la réunion qui aura lieu jeudi 21 octobre 2021 A 20 heures 00 en salle Paul Stouvenel, salle du bas

Selon l’ordre du jour suivant :

Fonctionnement du Conseil Municipal

  1. Approbation de la dernière séance

Finances

  1. Décision modificative
  2. Participation complémentaire aux Biens indivis de Vagney

Personnel

  1. Contrat d’agent d’animation – rectification

Conventions

  1. Convention Territoriale globale
  • Convention de mise a disposition de service de supervision de réseau d’eau potable

  • Intercommunalité

    1. Transfert de l’actif de la plate-forme multisports de la CCHV a la commune
  • Transfert de l’actif des biens associés à la compétence périscolaire et extrascolaire de la CCHV à la commune

  • Adhésions et retraits aux syndicats

  • Comptes rendus des syndicats

  • Informations diverses.