Saulxures-sur-Moselotte – Onze dossiers au conseil municipal du 28 octobre 2021

Le conseil municipal se réunira le jeudi 28 octobre 2021 à  partir  de  20 heures 00, en mairie, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

  • Adoption  du  compte  rendu  de  la  séance  du  Conseil  Municipal  en  date  du  16 septembre 2021
  • Décisions prises par M le Maire en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT
  1. Désignation conseiller communautaire
  2. Avenants marchés réhabilitation du Géhan
  3. Baux de location du Géhan
  4. Modification du tableau du personnel  communal
  5. Groupement de commande de sel 2021-2022
  6. Participation communale aux transports scolaires
  7. Bilan ALSH été 2021
  8. Dispositif IDA avec la CAF
  9. Renouvellement convention avec le Rejuge Animalier
  10. Demande de subvention DETR création Accueil Jeunes Permanent
  11. QUESTIONS DIVERSES.