Le Val-d’Ajol – Seize dossiers au conseil municipal du 28 octobre 2021

Jeudi 28 octobre 2021, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie selon l’ordre du jour ci-dessous :

1 : Approbation du procès verbal du 30/09/2021

2 : Compte rendu des décisions prises par le Maire aux délégation de pouvoir qui lui ont été confiées

3: CCPVM Rapport d’activité 2020

4: CCPVM : Rapport CLECT – compensations 2021

5: SCI des Pierres de Laître : acquisition d’un ensemble immobilier

6: Budget : décisions modificatives

7: Octroi de subvention pour des travaux d’adduction d’eau

8: SDANC 88 : Adhésion de plusieurs collectivités aux compétences réhabilitation et entretien

9: SMIC 88 : Adhésion et retrait de collectivités

10: SICOVAD Convention de mise à disposition de PEI privé à la Croisette

11: Bail de gendarmerie – Avenant

12 : Délégués PETR – Modifications

13: Délégations de pouvoir : compléments

14: Subvention à l’association du Maquis du Haut Bois

15: Taux de la taxe d’aménagement

16 : Suppression de la prime construction neuve.