Le Ménil – Onze dossiers au conseil municipal du 8 novembre 2021

Au vu des conditions sanitaires actuelles, de la reprise de l’épidémie de Covid19 dans le secteur, et des règles à appliquer lors des réunions (port du masque et distance minimale d’un mètre entre les personnes), la réunion du conseil municipal se tiendra à nouveau à la salle de réunion des vestiaires lundi 8 novembre 2021 à 20 heures 00.

Le nombre maximal de personnes autorisées à y assister sera limité à 9.

ORDRE du JOUR.

1.4.3 Adhésion au groupement de commande ONF renouvellement forestier

3.1 Affaires immobilières

3.6 Servitudes passages canalisations

5.7.4 Adhésions SMIC et SDANC

5.7.7 Répartition 2021 du FPIC

5.7.7 Avis sur création du syndicat mixte Moselle Amont

7.10 Cession de bois communal

7.1.1.2 Décisions budgétaires modificatives Budgets 2021

8.1.3 Acquisition de matériel scolaire

8.4 Modification règlement service des eaux

8.5 Convention Territoriale Globale CAF

Questions et informations diverses.

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