Saint-Maurice-sur-Moselle – 36 dossiers au conseil municipal du 9 novembre 2021

Le conseil municipal se réunira le mardi 09 novembre 2021 à 20 heures 15 à Ia mairie pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

Domaine et patrimoine — Acquisitions (3-1)

N°1 et n°2 — Acquisition des emprises nécessaires au réaménagement de la traversée du centre bourg — Tranche Ferme

N°3 — Convention d’occupation des sols nécessaires au réaménagement de la traversée du centre bourg —Tranche ferme

Domaine et patrimoine — Aliénations (3-2)

N°4 — Echange de terrain

Domaine et patrimoine — Locations (3-3)

N°5 — Avenant au bail d’un local a usage de billetterie

N°6 —Tarifs de location de la salle Multi-Activités et de la salle « Le Domino »

N°7 —Tarifs de location de la Salle des Sports

N°8 — Redevance des droits d’usage des terrains communaux

N°9 —Tarifs du cimetière

N°10 — Droit de place

Domaine et patrimoine — Autres actes de gestion du domaine prive (3-6)

N°11 — Convention pour [‘exploitation des pistes communales de ski de fond sur le site du Rouge Gazon – Saison 2021/2022
Fonction publique — Personnels titulaires et stagiaires de Ia FPT (4-1)

N°12 — Instauration du régime d’astreinte – Saison hivernale 2021/2022

Institutions et vie politique — Intercommunalité (5-7)

N°13 —Vote des communes sur la répartition du FPIC N°14 — Création du futur du Syndicat Mixte Moselle Amont (SMMA)

Finances locales — Décisions budgétaires (7-1)

N°15 – Décision modificative au Budget General n°1

N°16 — Décision modificative au Budget Assainissement n°2

Finances locales— Contributions budgétaires (7-6)

N°17 – Cotisation à l’Association Nationale des Maires de Stations de Montagne

Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétences des communes (9-1)

N°18 – Tarifs de vente liés à l’eau potable et à l’assainissement

N°19 — Participation pour le raccordement a l’assainissement collectif

N°20 —Tarif des renseignements d’assainissement

N°21 —Tarifs pour la confection de photocopies

N°22 — Tarifs de remplacement de la vaisselle de la salle Multi-Activités

N°23 —Tarifs d’utilisation du matériel municipal

N°24 — Redevance forfaitaire pour la gestion des animaux errants

N°25 — Convention pour le transport par ambulance des victimes d’accidents de ski sur le site du Rouge Gazon – Saison 2021/2022

N°26 —Tarifs d’évacuation des blessés sur le site du Rouge Gazon – Saison 2021/2022

N°27 —Organisation de la Navette des Neiges – Saison 2021/2022

N°28 — Ouvertures dominicales des commerces à compter du 1er Janvier 2022

N°29 — Renouvellement d’un contrat de maintenance avec SEGILOG/BERGER-LEVRAULT

N°30 — Demande d’adhésion au SMIC des Vosges

N°31— Demandes d’adhésions à la compétence à la carte n°1 « Réhabilitation » du SDANC

N°32 — Demandes d’adhésions à la compétence a la carte n°2 « Entretien » du SDANC

N°33 — Concours des Maisons Fleuries 2021

N°34 — Validation du Règlement General sur la Protection des Données (RGPD)

Commande publique — Marches publics (1-1)

N°35 — Requalification de la RN66 — Tranche optionnelle n°2

N°36 — Site GAM — Etude de faisabilité — Proposition d’aménagement du bâtiment — Lancement du projet

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal

Affaires diverses.

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