Vagney – L’adjoint Daniel Jomard restera au conseil municipal en tant que conseiller municipal

Le conseil municipal se réunira le mardi 9 novembre 2021, à 20 heures 00, dans le salon d’honneur de la mairie. Il y sera d’abord question de la démission de deux élus : Daniel Jomard, de ses fonctions d’adjoint au maire, et Arthur Braun, de ses fonctions de conseiller municipal. Daniel Jomard continuera à siéger au sein du conseil municipal en tant que conseiller municipal.

Une première démission, celle de Wilfried Grosdemange, avait été enregistrée un an plus tôt, le 9 novembre 2020. Marie-Danièle Grosjean l’avait remplacé.

A présent, c’est au tour de Jean-Gérard George, le deuxième suppléant de la liste de Didier Houot élue le 15 mars 2020, de faire son entrée au conseil municipal, en lieu et place d’Arthur Braun.

Ordre du jour.

• Examen du compte rendu de la séance du 27 septembre 2021

• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Démission de M. JOMARD de ses fonctions d’adjoint au Maire ;

o Démission de M. BRAUN de ses fonctions de conseiller municipal ;

o Installation d’un nouveau conseiller municipal de la liste « Vagney Terre d’avenir »

o Convention association Les P’tites Gueules et Commune de Cleurie ;

o Convention association Les P’tites Gueules et Commune de Rochesson ;

o Marchés publics, devis et contrats divers

1 – Municipalité – Election d’un nouvel adjoint au Maire

2 – Municipalité – Nomination d’un nouveau conseiller municipal délégué

3 – Commission Communication – Modificatif

4 – Finances – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°5

6 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative n°2

7 – Finances – Budget Eau – Décision modificative n°3

8 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°4

9 – Finances – Budget Lotissement – Décision modificative n°3

10 – Finances – Clôture d’une régie de recettes pour encaissement des produits liés aux animaux errants

11 – Finances – Régis communale – Modificatif

12 – Finances – Autorisation de signature de contrats de prêts – acquisition de l’Espace Saint Hubert

13 – Périscolaire – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les P’tites Gueules dans le cadre de la convention d’objectif et de partenariat

14 – Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture de gaz et de services associés

15 – Travaux – Projet de réhabilitation de la Place de la Libération – Demandes de subventions

16 – Assainissement – Présentation du RPQS du service public d’assainissement au titre de l’année 2020

17 – Eau potable – Présentation du RPQS du service public d’eau au titre de l’année 2020

18 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et d’eau pluviale sur les parcelles AR295 et AR309

19 – Lotissement – Règlement de lotissement des Roches de Fontaine – Modificatif n°2

20 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine privé communal à la société Free pour implantation d’une antenne relais – Parcelles de terrain AS86 et AS110

21 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage sur domaine privé communal au profit de M. MAGEN-TERRASSE

22 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Alain GRANDEMANGE – Parcelle B422 (partie)

23 – Personnel – Création d’un poste de Brigadier Chef Principal de police municipale

24 – Intercommunalité – Demande de retrait de communes du SMIC des Vosges

25 – Intercommunalité – Demande d’adhésions de communes au SMIC des Vosges

26 – Intercommunalité – Proposition d’adhésions de collectivités à la compétence Réhabilitation du SDANC

27 – Intercommunalité – Proposition d’adhésions de collectivités à la compétence Entretien du SDANC

28 – Intercommunalité – Création et adhésion au syndicat mixte Moselle amont

29 – Intercommunalité – Participation syndicale supplémentaire – Commission Syndicale de Gestion des Biens Indivis

30 – Questions et informations diverses :

o Travaux

o Agenda

o Attribution d’une subvention du Conseil départemental des Vosges au projet de vidéoprotection « LAPI » d’un montant de 2 376 €

o Attribution d’une subvention de France Relance pour les travaux de replantation en forêt communale (27 835,14 €)

o Attribution d’une subvention du Conseil départemental des Vosges à la scierie Glé pour investissements matériels (19 729,79 €).