Le Thillot – 28 dossiers au conseil municipal du 29 novembre 2021

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 29 novembre 2021 à 20 heures 00 en salle Cécile Valence de la médiathèque. Selon l’ordre du jour suivant.

  • NOMINATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE ET D’UN(E) SECRETAIRE ADJOINT(E) -APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

1 – PRESENTATION DU RPQS DU SYNDICAT DES EAUX DE PRESLES – EXERCICE 2020

2 – ADEMAT – H COTISATION ANNUELLE 2021

3 – AJOUT D’UN REPRESENTANT DE LA CCBHV AU CONSEIL D’EXPLOITATION DES HAUTES MYNES

4 – VALIDATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE LA CCBHV

5 – TARIF HORRAIRE LORS D’INTERVENTIONS AUX STATIONS D’EPURATION D’UN EMPLOYE COMMUNAL

6 – TARIFS DE REDEVANCES DIVERSES – EXERCICE 2022 –

7 – TARIFS DU CENTRE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DES PETITES VACANCES SCOLAIRES 2022

8 – TARIFS DU CENTRE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DE L’ETE 2022

9 – TRAVAUX EN REGIE EXERCICE 2021

10 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022 A LA RESIE DES HAUTES-MYNES DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDSET PRIMITIF

11 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022 A LA REGIE DE LA CRECHE MUNICIPALE DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDSET PRIMITIF

12 – TARIFS DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2022

13 – TARIFS DU SERVICE DE L’EAU – EXERCICE 2022

14 – BUDGET GENERAL – DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRIMITIF 2021

15 – BUDGET REGIE CRECHE – DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRIMITIF 2021

16 – SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT – ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES 2021

17 – CESSION DE MATERIEL DES SERVICES TECHNIQUES ET DE LOT DE FERAILLE

18 – RESILIATION D’UN CONTRAT DE LOCATION A DES FINS NON AGRICOLES

19 – RESILIATION ET SOUSCRIPTION D’UN BAIL A FERME

20 – RESILIATION ET SOUSCRIPTION D’UN BAIL A FERME

21 – ORGANISATION DE LA NAVETTE DES NEIGES – SAISON 2021/2022

22 – OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE SUR AUTORISATION DU MAIRE – EXERCICE 2022 –

23 – CREATION DU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

24 – RECENSEMENT DE LA POPULATION – EXERCICE 2022

25 – SITE MARTIVAL – PRECISIONS SUR LA REPARTITION DU PRIX D’ACQUISITION SUITE A LA PROCEDURE DE BIEN EN L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE

27 – CLÔTURE DU BUDGET DU LOTISSEMENT DU CLOS DE CHAUME

28 – MODIFICATION DES CONDITIONS D’ADHESION DES BENEFICIARES AU CNAS

M. le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.

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